Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ESPRIT CARAIBES SPIRIT OF CARAIBES
Société EQUATION S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
94508135
Date de dépôt :
21/02/1994
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/02/2004

Présentation de la marque L'ESPRIT CARAIBES SPIRIT OF CARAIBES

Déposée le 21 février 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société EQUATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « L'ESPRIT CARAIBES SPIRIT OF CARAIBES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-14 du 8 avril 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société EQUATION domicilié(e) 9, Sainte Croix, 33800 BORDEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Sîtâ GARROS Société EQUATION - France.

La marque L'ESPRIT CARAIBES SPIRIT OF CARAIBES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94508135.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 33 34

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ESPRIT CARAIBES SPIRIT OF CARAIBES est expirée depuis le 21 février 2004.

Société EQUATION a également déposé les autres marques suivantes : LES NOTABLES DE SAUTERNES ET BARSAC , VINS EET CHATEAUX , 33 SUR VIN , LES SECS RIVE GAUCHE , LE PETIT LIVRE D'OR , L'AMBASSADEUR , BIBLIOVIN , BALTHAZAR


Société EQUATION S.A.R.L. - 9, Sainte Croix, 33800 BORDEAUX - France


Madame Sîtâ GARROS Société EQUATION - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-35

Publication - Publication le 8 avr. 1994 au BOPI 1994-14

- Produits de l'imprimerie - Boissons alcooliques (à l'exception des vins), spiritueux provenant des Caraïbes - Tabac, articles pour fumeurs

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.